Cette rubrique ne se veut pas être un guide développé mais un survol des possibilités offertes à vos travaux , dans l ’ intention de dépasser les recherches traditionnelles de l’Etat-civil et des actes notariés, et de découvrir bien d’autres possibilités et richesses documentaires disponibles aux Archives départementales du Cantal.

Nous commençons volontairement par la série E qui est la plus connue des généalogistes et la base même de nos travaux. Les autres séries seront évoquées dans leur ordre alphabétique.

Série E
Construite sur le thème de la famille et de la communauté, elle comprend 5 sections :

Cote 1 E - Titres féodaux et papiers de famille
Des inventaires sommaires des documents existent sous la référence E 1 à E 1495
Les fonds les plus importants concernent divers baronnies, comtés ou seigneuries :
- de Bréal/ de Bosredon/ de Brezons/ Cassanhes de Beaufort de Miramon/ de Chabannes/ de La Croix de Castries/ Delolm de La Laubie/ d’Estaing/ de La Fage/ de Goyon-Grimaldi/ de Laumur/ de Méallet de Fargues/ Molin de La Vernède/ de Montboissier-Beaufort- Canillac/ de Naucaze/ de Neussargues/ de Noailles/ des Ondes/ de Peyrusse d’Escars/ de La Rochelambert/ Vernyes/ de Vodables
Ainsi que des fonds importants pour les familles :
Apchier de Clavières, Bastid, Bastide, de Bournazel, Brugier d’Andelat, de Caissac, de Calonne, Cambon, de Cébié, Conte, Couderc, Delort, Destaing, de Dienne, d’Escorailles, d’Estang, Fortet, Ferluc, Garrouste, de Giou, Hébrard, Lacarrière, Lasvernhes, de Léotoing, Lintilhac, de Massebeau, de Montfort, Moles, Noyrit, Pagès de Vixouzes, Peyronnenc de St Chamarant, de La Richardie, de Rivo, Segret, de Sermur, Ternat, Tourtoulou, de Valady, Vigier, de Villemur, de La Volpillière
et d’autres plus restreints pour d’autres familles.

Cotes 2 E, 2 EX et 5 E - Etat-civil
Cette cote regroupe les actes de catholicité auxquels succèdent les actes d’Etat-civil après la Révolution.
Ils se consultent dans deux collections qui se veulent à l’identique

* la collection 5 E dite « des mairies » ou « municipales » qui comprend généralement les registres les plus anciens
* la collection 2 E (ou 2 EX pour les reproductions xérographiées) dite « des greffes » ou « départementale »

Bien qu’en principe identique ces deux collections peuvent présenter des lacunes, il est alors conseillé de rechercher les manquants de l’une dans l’autre.
La date du plus ancien registre diffère pour chaque commune
Depuis la Révolution il existe également en complément à ces registres, des « tables décennales » qui sont de simples listes patronymiques des actes présents dans une décennie. Ces tables permettent un survol de l’Etat-civil avant une consultation plus approfondie.

Cote 3 E - Notaires
Cette collection est alimentée par les minutes notariales déposées par les études des notaires. Elle représente une valeur documentaire très importante pour l’histoire sociale et économique des familles et permet aussi très souvent d’apporter des renseignements généalogiques très précieux notamment au travers des contrats de mariage et des actes de successions
On trouvera en série C et Q les registres de contrôle des actes notariés et de l’enregistrement permettant de trouver les notaires recherchés.
Un fichier alphabétique par noms de notaires et par localité permet de savoir si les minutes que l’on cherche sont présentes.

Cote 4 E – Corporations et confréries
Cette collection ne comprend que 9 articles et n’est citée ici que pour mémoire

Cote 5 E – Archives communales
Au-delà des registres d’Etat-civil évoqués ci-dessus on trouvera ici les archives propre à la vie et la gestion de chaque commune et notamment ses délibérations. Toutes les communes n’ont pas fait de dépôt.

Série R- La série R des Archives départementales.
Les registres du recrutement et les notices individuelles.
(selon une transmission de Pierre MARZOCCA, fondateur de l'Association "Le Chemin à l'Envers", 38570, Le Cheylas)

Nous ajoutons que les délais de consultation ont été changés par la Loi 2008-696 du 15/07/2008, c'est à dire 120 ans après la date de naissance de l'individu (soit 100 ans après la classe) ou 25 ans après le décès ; dérogation immédiate accordée sur demande auprès du président de salle.

Depuis le début du XIXe siècle, tout homme, même s'il n'a pas été mobilisé,
a été inscrit sur au moins un tableau de recensement et, s'il est parti
comme soldat, sur d'autres registres. Suivant les époques, le généalogiste y
trouvera plus ou moins de renseignements sur ses ancêtres, la période la
plus riche étant la plus récente.

De la Révolution à 1905, le soldat est désigné par le tirage au sort, dont
les modalités varient avec, de 1800 à 1872 une possibilité de payer un
remplaçant. Après un essai de désignation du soldat par l'élection "à la
pluralité des voix" en 1792, la loi Jourdan, qui créé la conscription (5
septembre 1798), les fait désigner par l'âge : Ce sont les moins âgés qui
partent. La loi du 8 nivôse an XI (28 décembre 1803) rétablit le procédé
jadis utilisé pour la formation des milices : Le tirage au sort. Il durera
jusqu'en 1905.

La conscription va durer de 1798 à la fin de l'Empire et pendant cette
période il est formé chaque année par canton un tableau général et
alphabétique des conscrits. On y trouve le numéro de tirage (à partir de
1803), le nom, les prénoms et surnom, la date de naissance (jour, mois,
année), la taille (pas toujours indiquée malheureusement), la profession, le
lieu de naissance, la résidence au moment de conscription, les noms et
prénoms des père et mère et, s'ils sont morts, ceux des tuteur ou curateur,
le domicile des père et mère, tuteur ou curateur, le revenu présumé du
conscrit et de ses père et mère (pas toujours indiqué) et les observations
(en général les motifs de réforme).

La charte de 1814 abolit la conscription. La loi Gouvion Saint-Cyr (1818)
établit l'appel. A l'inverse de ce qui se passait précédemment, celui qui a
tiré un bon numéro est sûr de ne pas partir.

Le jeune homme est d'abord inscrit sur un tableau de recensement par ordre
alphabétique (avec indication de l'état civil, du numéro du tirage, de la
profession du père, de celle de l'intéressée et de la taille de celui-ci).
Il est ensuite inscrit sur une liste de tirage par cantons présentée cette
fois dans l'ordre du numéro sorti au tirage avec les mêmes renseignements
que ci-dessus.

On y trouve ceux qui partent, mais aussi les exemptés. Ceux qui partent
forment ensuite la liste des conscrits (jusqu'en 1815) qui devient la liste
du contingent (à partir de 1815). La liste du contingent donne le nom du
régiment et la date d'incorporation. Elle est départementale de la fin du
Premier Empire à 1834, cantonale de 1834 à 1872, après quoi elle redevient
départementale.

Dans les registres matricules, qui apparaissent en 1867, sont mentionnés les
changements d'adresse dans la colonne "observations". La loi sur le
recrutement du 27 juillet 1872 imposa à tout homme inscrit et changeant de
domicile d'en faire la déclaration au maire. Celui-ci devait en informer la
circonscription militaire (art. 34). Les changements d'adresse furent
désormais portés sur le registre matricule et ceci intéresse au plus haut
point le généalogiste : l'indication est parfois sommaire, ainsi la seule
mention "Marseille", mais souvent très précise (ville, rue et numéro dans la
rue).

A partir de 1878 les registres matricules, dont l'impression était faite
jusque-là au gré des bureaux de recrutement, furent d'un modèle uniforme à
500 cases de format 39 x 26 cm. Une case y fut désormais réservée aux
changements de domicile ou de résidence. Les changements d'adresses, dès
lors, y seront très fidèlement reportés. Les généalogistes professionnels
connaissent fort bien l'intérêt de ces registres matricules, que le
ministère de la Défense a longtemps conservé et qu'il commence à verser aux
Archives départementales.

Notons que les registres matricules sont dotés d'excellentes tables
annuelles (un registre de tables pour les trois ou quatre registres
matricules de l'année).

Ajoutons que les registres matricules sont établis par les bureaux de
recrutement, dont le ressort peut englober des cantons situés dans des
départements limitrophes.

C'est la loi du 21 mars 1905 qui a rendu le service militaire obligatoire
pour tous, principe encore en vigueur. Dès lors le tirage au sort est
supprimé et les registres de recensement cantonal vont comprendre beaucoup
plus de renseignements. Tous les hommes étant appelés, il est désormais
utile de prendre, dès le conseil de révision, un certain nombre de
renseignements, qui serviront par la suite à l'affectation du soldat.

Désormais tout jeune conscrit remplit une notice individuelle, en vertu de
l'article 7 de l'instruction du 20 octobre 1905. Les renseignements fournis
par cette notice sont reportés sur le registre de recrutement. Les notices
individuelles pourraient donc être éliminées par les archivistes, puisque
tous les renseignements sont reportés. Il arrive cependant que, dans
certains dépôts, elles soient conservées : on y trouvera, comme seul élément
supplémentaire, la signature de l'intéressé.

Quels sont les renseignements portés dans ces notices et dans les registres
?

1.. Les nom, prénoms, surnom (rare) et l'état civil (date et lieu de
naissance, domicile, profession, mariage, divorce, enfants, nom des parents,
domicile des parents).
2.. Le signalement (couleur des cheveux, des yeux, forme du front, du nez
et du visage, taille, (marques particulières ; à certaines époques, on
indique même la forme de la bouche et la couleur des sourcils).

La taille minimum pour être pris fut d'abord de 1,624 m (ordonnance de
Louis XIV du 26 janvier 1701). Elle fut réduite à 1,598 m en 1799, puis 1,57
m (loi du 10 mars 1818) et même à 1,54 m (loi du 11 décembre 1830). De 1832
(loi du 21 mars) jusque sous la Troisième République. Elle fut de 1,56 m (4
pieds, 9 pouces et 7 lignes et demie). Comment était-elle prise? On vit le
ministre de la Guerre se plaindre, en 1829, de ce que, dans quelques
départements, les recrues subissaient l'épreuve de la toise couchés par
terre "dans une posture inconvenante et non propice assurément à la rigueur
de la mesure". Par ailleurs on sait que, pour entrer dans la Garde, c'est
sur les conseils mêmes du général Davout que le capitaine Coignet mit des
jeux de cartes dans ses bas, afin de "tromper la toise". Mis à part ces cas
exceptionnels, on peut considérer que la taille indiquée dans les registres
de recrutement est probablement exacte.
3.. Des renseignements divers : l'inscrit est-il musicien ? Si oui de quel
instrument joue-t-il ? , sait-il monter à cheval ? Conduire et soigner les
chevaux ? , Conduire les voitures à cheval ? , est-il vélocipédiste ? ,
Colombophile ? , Aérostier ? , Sait-il nager ? , A-t-il obtenu des prix de
tir ? , Ou de gymnastique ? , Possède-t-il le brevet de conducteur
automobile ?

Dans les années qui suivirent la guerre de 1914-1918, on demande au
conscrit s'il a dans sa famille des morts pour la France. De 1924 à 1926 on
lui demande s'il a un brevet de skieur militaire et l'arme dans laquelle il
souhaite être affecté. De 1929 à la guerre de 1940, on lui demande s'il est
candidat à la préparation militaire élémentaire et s'il possède un brevet de
pilote d'avion.
4.. Le degré d'instruction. Celui-ci comporte un chiffre de 0 à 5 ou un X
et l'explication de ces chiffres est donnée au dos de la notice individuelle
: 0 : ne sait ni lire, ni écrire ; 1 : sait lire seulement ; 2 :sait lire et
écrire ; 3 : possède une instruction primaire plus développée ; 4 : a obtenu
le brevet de l'enseignement primaire ; 5 : bachelier, licencié, etc. (avec
indication du diplôme) ; X : dont on a pu vérifier l'instruction.
5.. Observations : on indique dans cette case si l'inscrit est soutien de
famille, s'il demande un sursis d'incorporation et à quel titre, s'il est
fils d'étranger, naturalisé, réintégré, etc. (pour les naturalisés et les
réintégrés, on doit indiquer la date du décret). S'il est engagé on donne la
date, le lieu, la durée de l'engagement et le régiment où il s'est engagé.
S'il demande à être visité dans un autre département, celui-ci est indiqué.
S'il indique des maladies ou infirmités, la nature en est indiquée.

La religion n'est pas indiquée dans les registres de recensement cantonal,
mais parfois entre 1875 et 1879 dans les registres de tirage au sort et les
registres matricules.


Autres catégories de documents dans la série R

On trouvera en outre dans la série R des Archives départementales les
demandes de dispenses faites par les conscrits mariés ou soutiens de
famille. Rappelons en passant qu'en 1813 il y eut beaucoup de mariages pour
éviter la levée de 300000 hommes, qui suivit la campagne de Russie. Dans le
long récit de son crime rédigé en prison, Pierre Rivière raconte que son
père s'était marié cette année là pour éviter la conscription, et sans doute
faut-il voir dans ce mariage rapide la cause de la mésentente familiale.

On y trouvera aussi les congés et libérations, les secours et pensions, et,
dans la police et justice militaire, les listes de décès dans les hôpitaux,
particulièrement importants de 1792 à 1815 pour situer le lieu de décès d'un
ancêtre soldat. On y trouvera aussi les permissions de mariage, les
promotions, les décorations, etc., les listes de réfractaires et de
déserteurs.

Y figurent également les états nominatifs des gardes nationaux, cette garde,
bourgeoise à l'origine, créée en 1789, étendue en 1806 à tous les Français,
réduite par Louis XVIII aux plus imposés, élargie sous Louis-Philippe à tous
les citoyens et mise sous les ordres de Lafayette. De fixe elle devient
mobile en 1848 et fournira les fameux "mobiles" de 1870 à 1871. Elle fut
dissoute après la Commune. Ses officiers furent longtemps élus, sauf de 1815
à 1830 et sous Napoléon III. On trouvera les dossiers d'élection ou de
nomination des officiers. Ajoutons que les gardes nationaux servirent de
pompiers de 1831 à 1871 et que bien des mairies possèdent encore leurs
fusils à piston, voire à pierre. Dans bien des dépôts, les dossiers des
gardes nationaux sont confondus par la force des choses avec ceux des
pompiers, également conservés en série R.

On trouvera encore dans celle-ci les dossiers de décorations à titre
militaire : la Légion d'honneur, créée en 1802, la médaille militaire en
1852, sans compter la fameuse médaille de Saint Hélène, qui orne bien des
vitrines familiales ; mais il faut savoir que celle-ci ne fut jamais
épinglée par Napoléon 1er sur la poitrine de ses soldats, puisque créée par
Napoléon III (décret impérial du 12 août 1857, Bulletin des lois, t. X,
1857, p. 653-654) pour être remise systématiquement à tous les soldats
vivant encore et ayant participé aux campagnes de la Révolution et du
Premier Empire. C'est donc une médaille commémorative. Elle n'en a pas moins
sa valeur de souvenir et la croix de guerre de 1914-1918, créée en 1915,
reprendra la couleur de son ruban."